PLU et Cadastre de Haute-Amance
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Haute-Amance (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Haute-Amance (52600) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Haute-Amance (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Haute-Amance. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Haute-Amance et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Haute-Amance est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
Les Feuilles du Cadastre de Haute-Amance
Voici la liste des 72 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Haute-Amance qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
000 _T 01 | 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 B 02 |
000 B 03 | 000 C 04 | 000 D 01 | 000 E 01 | 000 E 06 |
000 E 07 | 000 E 08 | 000 F 03 | 000 F 04 | 000 G 01 |
000 G 02 | 000 G 03 | 000 G 04 | 000 YA 01 | 000 ZA 01 |
000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
000 ZI 01 | 000 ZK 01 | 000 ZL 01 | 000 ZM 01 | 000 ZN 01 |
000 ZO 01 | 000 ZP 01 | 333 _T 01 | 333 AB 01 | 333 AD 01 |
333 AI 01 | 333 AL 01 | 333 AM 01 | 333 ZA 01 | 333 ZB 01 |
333 ZC 01 | 333 ZD 01 | 333 ZE 01 | 333 ZH 01 | 435 _T 01 |
435 A 02 | 435 B 02 | 435 B 03 | 435 B 04 | 435 C 01 |
435 C 02 | 435 D 01 | 435 E 01 | 435 E 02 | 435 ZA 01 |
435 ZB 01 | 435 ZC 01 | 435 ZD 01 | 435 ZE 01 | 435 ZH 01 |
496 _T 01 | 496 A 04 | 496 A 05 | 496 B 01 | 496 B 02 |
496 B 03 | 496 D 03 | 496 ZA 01 | 496 ZB 01 | 496 ZC 01 |
496 ZD 01 | 496 ZE 01 |
Consulter le plan cadastral de Haute-Amance
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Haute-Amance. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.