Immobilier à Mournans-Charbonny
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Retrouvez sur la page immobilier de Mournans-Charbonny toutes les annonces immobilières de la commune de Mournans-Charbonny : Ventes et Locations !
Vous recherchez un terrain à Mournans-Charbonny ou l'emplacement d'une maison ou d'une immeuble ?
Rendez-vous sur le cadastre de Mournans-Charbonny pour retrouver le plan de toutes les parcelles de la commune de Mournans-Charbonny.
Depuis 2014 la Loi Pinel, anciennement loi Duflot, est rentrée en vigueur et permet aux investisseurs d'acquérir un bien avec un taux de défiscalisation qui peut monter jusqu'à 21%. La commune de Mournans-Charbonny est classée en zone C.
Agence immobilière proches
Vous recherchez un appartement, une maison ou un terrain à acheter ou à louer sur Mournans-Charbonny ? Voici une liste d'agences immobilières qui pourront vous aider dans votre recherche de logement.
- Adequate Immobilier17 Place des Annonciades 39250 Nozeroy
- Butelle11 Place des Annonciades 39250 Nozeroy
- Thiebaud6 Rue Dessous les Chenes 39300 les Nans
- Bornat4 Rue Loiteau 39300 Equevillon
- Renaux39300 Saint-germain-en-montagne
- Immo Foret TransactionsRoute du Pont de Gratteroche 39300 Saint-germain-en-montagne
- Selve PatrimoineRoute du Pont de Gratteroche 39300 Saint-germain-en-montagne
- Capelli1 Rue de la Fresse 39300 Saint-germain-en-montagne
- Jllat Ponson6 Rue du Tram 39300 Sirod
Taxe d'habitation et foncière à Mournans-Charbonny
La taxe d'habitation appliquée sur la commune de Mournans-Charbonny est de 8.99 % (inchangé en rapport avec l'année précédente).
La taxe foncière sur les propriétés bâties appliquée sur la commune de Mournans-Charbonny est de 4.3 % (inchangé en rapport avec l'année précédente).
La taxe foncière sur les propriétés non bâties appliquée sur la commune de Mournans-Charbonny est de 12.2 % (inchangé en rapport avec l'année précédente).
La taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties appliquée sur la commune de Mournans-Charbonny est de 45.8 % en 2012 contre 0 % en 2011 soit une baisse de -45.8 %..
La cotisation foncière des entreprises appliquée sur la commune de Mournans-Charbonny est de 14.15 % (inchangé en rapport avec l'année précédente).
Démarches à Mournans-Charbonny
Pour votre projet immobilier sur la commune de Mournans-Charbonny vous avez besoin de connaître le nom du propriétaire d'une parcelle ? Savoir dans quel type de zone est situé un terrain via le PLU de Mournans-Charbonny ? Avoir un extrait du plan cadastral d'une parcelle pour déspoer un permis de constuire ?
Nous vous aidons dans vos démarches sur la page cadastre et PLU de Mournans-Charbonny.
Les annonces immobilières sur les autres communes
La page de l'immobilier à Mournans-Charbonny
La présente page de l'immobilier à Mournans-Charbonny sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le samedi 8 juin 2024 à 13:31.
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